Déposée le 25 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VICTORIA MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSS domicilié(e) 19 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPSS domicilié(e) 19 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France.
La marque VICTORIA MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPSS SARL - 19 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 552149957
SPSS - 19 RUE DE LA VERRERIE,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Vêtements/. Chaussures/. Chapellerie./ Chemises./ Vêtements en cuir ou en imitation du cuir./ Ceintures [habillement] fourrures [vêtements] foulards./ Gants [habillement]./ Cravates./ Bonneterie./ Chaussettes./ Chaussons./ Sous-vêtements./ Dentelles et broderies./ Rubans et lacets./ Boutons./ Crochets et oeuilles./ Epingles et aiguilles./ Fleurs artificielles./ Articles de merceries [à l'exception des fils] barbes./ Cheuveux ou moustages postiches./ Passementerie./ Perruques./ Attaches ou fermetures pour vêtements./ Articles décoratifs pour la chevelure. Joaillerie./ Bijouterie./ Pierres précieuses./ Horlogerie et instruments chronomriques./ Métaux précieux et leurs alliages./ Cofrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux./ Boîtiers de montres./ Bracelets (bijouterie)./ Chaînes (bijouterie)./ Porte-clefs de fantaisie./ Statues ou figurines [statuettes] en métaux précieux./ Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux./ Médailles./ Ustensiles de cuisines ou de ménages en métaux précieux./ Vasselle en métaux précieux./ Tissus./ Couvertures de lit et de table./ Tissus à usages textiles./ Tissus élastiques./ Velours./ Linge de lit./ Linge de maison./ Linge de table non en papier./ Linge de bain [à l'exception de l habillement].
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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